Produits structurés
Produits structurés : comprendre avant d’investir
Un produit structuré est un support en unités de compte, logé dans un contrat d’assurance vie ou un PER, dont le résultat dépend d’un indice ou d’un panier d’actions selon une formule connue à l’avance. Voici la mécanique, ce qu’elle peut apporter, ce qu’elle peut coûter, et les situations où notre conseil est de ne pas souscrire.
Courtier en assurance ORIAS n° 24008510 Adhérent CNCGP
Sommaire
Comprendre
Ce qu’est un produit structuré
Six éléments à connaître : l’émetteur, le sous-jacent, la formule, les dates de constatation, la durée maximale et la barrière de protection.
Un produit structuré est un titre de créance émis par une banque, l’émetteur, pour une durée maximale fixée à l’avance. Son remboursement dépend de l’évolution d’un sous-jacent : un indice boursier, un panier d’actions ou une action. Dans un contrat d’assurance vie, de capitalisation ou un PER, ce titre est une unité de compte parmi d’autres, aux côtés du fonds en euros.
La formule, écrite avant la souscription, est le cœur du produit. À chaque date de constatation, on compare le niveau du sous-jacent à son niveau initial. S’il dépasse le seuil défini, le produit est remboursé par anticipation avec le gain prévu, appelé coupon. Sinon, il se poursuit jusqu’à la constatation suivante et, selon le produit, le coupon de la période est mis en mémoire ou perdu.
Au terme, si aucun remboursement anticipé n’a eu lieu, la barrière de protection entre en jeu : un niveau du sous-jacent, inférieur au niveau initial, fixé dès le départ. Au-dessus, le capital est restitué, avec ou sans coupon selon la formule. En dessous, la perte est en général égale à la baisse du sous-jacent : la protection ne s’applique pas partiellement, elle disparaît.
Cette protection du capital à l’échéance est donc conditionnelle : au terme seulement, si la barrière n’est pas franchie, et hors défaut de l’émetteur. Elle n’a rien d’une garantie de l’assureur ni du cabinet.
Dans le temps
Le cycle de vie d’un produit structuré
De la souscription au terme, en passant par les constatations intermédiaires.
À la souscription, le niveau initial du sous-jacent est enregistré. À chaque constatation, trois issues : remboursement anticipé avec coupon, poursuite avec coupon versé ou mis en mémoire, poursuite sans coupon. Au terme, la barrière de protection décide du sort du capital.
Entre deux constatations, la valeur affichée sur votre contrat évolue chaque jour avec le marché, sans rien dire du résultat final : seules les dates de constatation et le terme comptent. Le schéma n’indique aucune valeur.
À parité
Ce que cela peut apporter, ce que cela peut coûter
Deux colonnes de même taille, à lire ensemble : l’une ne se comprend pas sans l’autre.
Les unités de compte présentent un risque de perte en capital : leur valeur peut varier à la hausse comme à la baisse. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Ce que cela peut apporter
- Des règles écrites à l’avance : sous-jacent, dates de constatation, durée maximale et issue de chaque scénario sont connus avant de souscrire.
- Un gain défini par la formule, versé lorsque ses conditions sont réunies, parfois même si le sous-jacent stagne ou baisse sans franchir la barrière.
- Un remboursement anticipé possible, dès qu’à une date de constatation le sous-jacent dépasse le seuil prévu.
- Une protection du capital à l’échéance, sous conditions : barrière non franchie au terme, et hors défaut de l’émetteur.
- Le cadre du contrat qui l’héberge : fiscalité de l’assurance vie ou du PER, clause bénéficiaire, arbitrages.
Ce que cela peut coûter
- Une perte en capital, partielle ou totale, si le sous-jacent termine sous la barrière ou si vous sortez avant le terme à un mauvais moment.
- Un gain plafonné : si le sous-jacent progresse fortement, vous recevez le coupon prévu, pas la hausse du marché.
- Un capital immobilisé jusqu’au remboursement, dont la date n’est pas connue : première constatation ou terme.
- Des frais à plusieurs niveaux : ceux du contrat sur l’unité de compte, ceux intégrés dans la formule, la commission du cabinet.
- Une exposition à l’émetteur : s’il fait défaut, la formule ne s’applique plus et le capital peut être perdu.
Les risques
Les risques, un par un
Sept risques distincts, qui peuvent se cumuler.
-
Perte en capital, partielle ou totale
Si le sous-jacent termine sous la barrière au terme, la perte suit en général sa baisse, sans amortisseur. Un sous-jacent tombé à zéro signifie une perte totale.
-
Défaut de l’émetteur
Le produit est une dette de la banque qui l’émet. Si elle devient défaillante, le remboursement dépend de ce qu’elle peut payer, indépendamment de la formule. Ni l’assureur ni le cabinet ne s’y substituent.
-
Risque de marché
Pendant la vie du produit, la valeur affichée sur votre contrat dépend du sous-jacent, de sa volatilité, des taux et du temps restant. Elle peut s’éloigner nettement du capital versé, dans les deux sens.
Les risques
-
Liquidité avant l’échéance
Un rachat avant le terme est en principe possible, mais à la valeur du jour, sans coupon ni protection, parfois avec des frais de sortie. L’épargne doit pouvoir rester immobilisée jusqu’à la durée maximale.
-
Complexité
La formule combine plusieurs conditions : seuil de remboursement anticipé, règle du coupon, mémoire éventuelle, barrière au terme. Une lecture rapide retient le coupon et oublie la barrière. L’Autorité des marchés financiers classe ces supports parmi les produits complexes.
-
Frais
Trois couches s’additionnent : les frais du contrat sur les unités de compte, les coûts de conception intégrés dans la formule, donc peu visibles, et la commission versée au cabinet par l’assureur.
-
Scénarios défavorables
Le document d’informations clés présente plusieurs scénarios, dont un défavorable et un de tensions. Nous les lisons en premier : ils montrent ce que vous pourriez perdre, et quand.
Pour qui
À qui cela peut convenir, à qui cela ne convient pas
Pas de bon produit structuré en soi : seulement des situations où il a sa place, et d’autres où il n’en a aucune.
Cela peut convenir si…
- votre horizon est au moins aussi long que la durée maximale du produit ;
- le produit ne représente qu’une part d’un contrat déjà diversifié ;
- vous acceptez, en connaissance de cause, une perte en capital partielle ou totale ;
- vous avez lu la formule et pouvez l’expliquer à quelqu’un d’autre.
Cela ne convient pas si…
- l’épargne concernée est votre épargne de précaution ou doit rester disponible ;
- vous n’acceptez aucune perte en capital : le fonds en euros est alors le support adapté ;
- la formule reste floue après notre explication, même sur un seul point ;
- le produit représenterait l’essentiel de votre épargne.
Information générale, sans conseil personnalisé : seul notre conseil écrit, après étude de votre situation, dit si un produit structuré a sa place dans votre assurance vie ou votre PER, ou s’il vaut mieux s’en passer.
Notre méthode
Comment nous procédons
Expliquer, vérifier l’adéquation, remettre les documents, et refuser si nécessaire : dans cet ordre.
Expliquer la formule dans ses deux sens
Nous lisons avec vous la formule ligne par ligne : émetteur, sous-jacent, dates de constatation, seuil de remboursement anticipé, règle du coupon, barrière, durée maximale. Le scénario favorable, puis, avec le même temps, le scénario défavorable.
Vérifier l’adéquation à votre situation
Besoins et exigences, connaissance de ces supports, horizon, capacité à supporter une perte, place du produit dans le contrat : si un point ne convient pas, nous le disons par écrit, et notre conseil peut conclure de ne pas souscrire.
Remettre la documentation réglementaire
Avant de signer, vous recevez le document d’informations clés, la brochure du produit, les conditions du contrat et notre recommandation écrite. Les produits sont conçus par les plateformes Irbis, Equitim, Kepler et Eavest, mises en concurrence. Aucune entreprise d’assurance ne détient de participation dans le cabinet, et réciproquement.
Refuser ce qui n’est pas compris
Nous ne faisons pas souscrire un produit dont la formule n’est pas comprise, même à votre demande : c’est la seule façon que la décision vous appartienne. Voir aussi la page Qui sommes-nous.
Questions fréquentes
Questions fréquentes sur les produits structurés
Six réponses courtes, qui ne remplacent pas la lecture du document d’informations clés.
Un produit structuré est-il un produit sans risque ?
Non. Un produit structuré est un support en unités de compte : le capital n’est pas protégé en cas de sortie avant le terme ou si le scénario défavorable prévu par la formule se réalise. La formule doit être comprise avant toute souscription. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures.
Où un produit structuré est-il logé ?
Dans un contrat d’assurance vie, un contrat de capitalisation ou un PER, comme unité de compte. Il suit les règles de ce contrat pour les versements, les retraits et la fiscalité.
Peut-on sortir avant le terme ?
En principe oui, dans le cadre du contrat, mais à la valeur du produit au moment de la sortie, qui peut être inférieure au capital versé. La protection ne s’applique qu’au terme.
Que signifie « protection du capital à l’échéance » ?
Que le capital est restitué au terme si le sous-jacent n’a pas franchi la barrière fixée au départ, et si l’émetteur est en mesure de payer. Elle ne joue ni avant le terme, ni si la barrière est franchie, ni en cas de défaut de l’émetteur. Ce n’est pas une garantie de l’assureur ni du cabinet.
Que se passe-t-il si la banque émettrice fait défaut ?
Le produit est une dette de cette banque : en cas de défaillance, le remboursement dépend de sa capacité à payer, quelle que soit l’évolution du sous-jacent. L’identité de l’émetteur fait donc partie de ce que nous lisons avec vous.
Comment êtes-vous rémunérés sur ces produits ?
UM Patrimoine est rémunéré exclusivement par des commissions versées par les assureurs. Aucun honoraire n’est facturé au client. Les frais propres à chaque produit figurent dans sa documentation, et le mode de calcul de notre commission dans le document d’entrée en relation.
Être rappelé
Être rappelé au sujet des produits structurés
Dites-nous en deux mots de quoi il s’agit et le créneau qui vous convient. Un des deux associés vous rappelle pour convenir d’un premier échange, sans engagement.
contact@Statut réglementaire
UM Patrimoine est courtier en assurance (ORIAS n° 24008510).
Aucun frais de conseil facturé ; nous sommes rémunérés par des commissions versées par nos partenaires. Assureurs partenaires : Abeille Assurances, Swiss Life. Responsabilité civile professionnelle : MMA IARD Assurances Mutuelles / MMA IARD, par l’intermédiaire de BdJ SAS.
Premier échange
Un premier échange,
sans engagement.
À Rouen, à Paris ou chez vous, partout en France. Nous vous rappelons sous 24 h ouvrées.